Conditions d’utilisation et de vente
Dernière mise à jour : 22 Août 2026
Bienvenue sur le site Web d’Elbé, accessible à l’adresse www.elbe.ca. Le présent site est exploité par Laurence Bélanger, faisant affaire sous le nom Elbé.
En consultant le site ou en y effectuant un achat, vous acceptez les présentes conditions. Veuillez les lire avant d’utiliser le site ou de passer une commande.
1. Coordonnées du commerçant
Elbé
Exploitée par : Laurence Bélanger
Courriel : atelier.elbe@gmail.com
2. Produits et services
Elbé propose notamment :
des œuvres d’art originales;
des reproductions et impressions d’art;
des cartes, autocollants et autres produits artistiques;
des commandes personnalisées;
des murales, collaborations et activités de médiation culturelle;
des ateliers et autres services artistiques.
Les caractéristiques, dimensions, matériaux, prix et disponibilités sont indiqués sur chaque fiche, lorsque cela s’applique.
Les œuvres et produits artisanaux peuvent présenter de légères variations. Les couleurs affichées peuvent aussi varier selon l’écran, l’éclairage et les réglages de l’appareil utilisé. Ces variations ne constituent pas nécessairement un défaut.
3. Prix et paiement
Tous les prix sont indiqués en dollars canadiens, sauf indication contraire.
Les taxes applicables, les frais de livraison et les autres frais sont affichés avant la confirmation de la commande.
Les paiements en ligne sont traités par Stripe ou par tout autre fournisseur de paiement indiqué au moment de la transaction. Elbé ne conserve pas les numéros complets de cartes de paiement.
4. Commandes
Une commande est conclue lorsque l’achat est confirmé conformément au processus de commande du site.
Le client doit fournir des renseignements exacts et complets, notamment son nom, son adresse de livraison et ses coordonnées. Elbé n’est pas responsable des retards ou frais supplémentaires résultant de renseignements inexacts fournis par le client.
Si un produit devient exceptionnellement indisponible après une commande, Elbé communiquera avec le client afin de proposer une solution conforme aux lois applicables.
5. Livraison
Les délais de préparation et de livraison affichés sont des estimations. Ils peuvent varier selon la destination, le transporteur, la période de l’année ou la nature du produit.
Le client est responsable de vérifier l’exactitude de l’adresse de livraison. Les frais occasionnés par une adresse erronée ou un colis non réclamé peuvent lui être facturés, lorsque la loi le permet.
Pour une livraison hors du Canada, le client peut être responsable des droits de douane, taxes d’importation ou frais exigés par le pays de destination.
6. Œuvres originales
Sauf indication contraire, l’achat d’une œuvre originale comprend uniquement l’objet matériel.
L’artiste conserve les droits d’auteur et les autres droits de propriété intellectuelle associés à l’œuvre. L’achat ne confère aucun droit de reproduction, de modification, de distribution ou d’exploitation commerciale de son image.
Un certificat d’authenticité peut accompagner certaines œuvres lorsque cela est indiqué sur leur fiche.
7. Reproductions
Les reproductions sont offertes dans les formats, matériaux et options indiqués sur leur fiche.
Une reproduction ne constitue pas une œuvre originale, même lorsqu’elle est produite en quantité limitée ou signée. Lorsqu’une édition est limitée, les détails de l’édition sont précisés sur la fiche du produit.
8. Commandes personnalisées et services artistiques
Les commandes personnalisées, murales, collaborations, ateliers et autres services peuvent faire l’objet d’une soumission, d’un échéancier ou d’un contrat distinct.
Les modalités de ce contrat distinct, notamment les acomptes, les étapes d’approbation, les modifications, l’annulation et la livraison, ont préséance en cas d’incompatibilité avec les présentes conditions.
Aucun acompte n’est considéré comme non remboursable à moins que cela soit indiqué clairement avant le paiement et permis par la loi.
9. Retours et remboursements
Les retours, échanges et remboursements sont régis par la Politique de retour et de remboursement d’Elbé, laquelle fait partie des présentes conditions.
Aucune disposition des présentes conditions ne limite les garanties ou les recours obligatoires prévus par la Loi sur la protection du consommateur ou toute autre loi applicable.
10. Propriété intellectuelle
Les œuvres, illustrations, photographies, textes, vidéos, logos, éléments graphiques et autres contenus présentés sur le site appartiennent à Elbé, à l’artiste ou à leurs titulaires respectifs.
Ils ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, publiés, vendus ou utilisés à des fins commerciales sans autorisation écrite préalable.
Le partage d’un lien vers le site ou d’une publication officielle d’Elbé sur les réseaux sociaux demeure permis, pourvu que le contenu ne soit pas modifié et que sa provenance soit clairement indiquée.
11. Utilisation du visualiseur
Le visualiseur permet de produire une simulation approximative d’une œuvre dans une photographie fournie par l’utilisateur.
Le résultat dépend notamment de la photographie, de la perspective, de l’éclairage, de l’écran et des mesures fournies. Il constitue un outil d’aide à la visualisation et non une garantie absolue du résultat physique.
Selon le fonctionnement actuel du visualiseur, la photographie de la pièce est traitée localement dans le navigateur et n’est pas intentionnellement transmise à Elbé. Si ce fonctionnement est modifié, la Politique de confidentialité sera mise à jour.
12. Liens et services externes
Le site peut utiliser ou contenir des liens vers des services exploités par des tiers, notamment Squarespace, Stripe, des transporteurs et des plateformes de réseaux sociaux.
Elbé n’est pas responsable du contenu ni des pratiques de confidentialité de ces services externes.
13. Disponibilité du site
Elbé s’efforce de maintenir le site accessible et fonctionnel, mais ne garantit pas un fonctionnement continu ou exempt d’erreurs.
Le site peut être interrompu temporairement pour des raisons techniques, de maintenance, de sécurité ou indépendantes de la volonté d’Elbé.
14. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par les lois du Québec et les lois fédérales du Canada qui s’y appliquent.
Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du Québec, sous réserve des droits impératifs accordés aux consommateurs.
15. Modification des conditions
Elbé peut modifier les présentes conditions afin de refléter l’évolution de ses activités, du site ou des exigences légales.
La version applicable à une commande est celle qui était présentée au client au moment de l’achat.
16. Communication
Pour toute question concernant les présentes conditions :